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Marques déposées par TOTALGAZ Compagnie Française des Gaz Liquéfiés (Société en nom collectif
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- ARCANDE -
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

- ARCANDE -
TOTALGAZ Compagnie Française des Gaz Liquéfiés (Société en nom collectif)

Numéro de dépôt :
1376942
Date de dépôt :
28/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/10/1996

Présentation de la marque - ARCANDE -

Déposée le 28 octobre 1986 par TOTALGAZ Compagnie Française des Gaz Liquéfiés (Société en nom collectif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « - ARCANDE - » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TOTALGAZ Compagnie Française des Gaz Liquéfiés (Société en nom collectif), domicilié(e) 39/43, quai André CITROEN, PARIS 15ème. - France.

La marque - ARCANDE - a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1376942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque - ARCANDE - est expirée depuis le 28 octobre 1996.

TOTALGAZ Compagnie Française des Gaz Liquéfiés (Société en nom collectif a également déposé les autres marques suivantes : BERROGAZ , PRODUGAZ , - AURASUN - , - SELECTRA - , (Marque figurative)


TOTALGAZ Compagnie Française des Gaz Liquéfiés (Société en nom collectif) - 39/43, quai André CITROEN, PARIS 15ème. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-14

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